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Conditions générales de vente

Cette page est un gabarit. Elle n’a pas été rédigée ni relue par un juriste. Chaque mention marquée « à compléter » attend une valeur réelle. Tant qu’elles y sont, cette page n’a aucune valeur contractuelle et ne doit pas être présentée comme définitive.

Aucune vente n’est ouverte à ce jour. Le paiement n’est pas activé ; ces conditions sont un gabarit préparatoire.

1. Vendeur

Identité complète du vendeur : voir les mentions légales. Coordonnées du service client : à compléter (Géraldine / Nil) — adresse e-mail et délai de réponse annoncé.

2. Produits

Les caractéristiques essentielles de chaque produit figurent sur sa fiche : contenance, composition INCI, texte du fabricant repris tel quel, pays de fabrication. Les photographies d’ambiance ne sont pas contractuelles ; les packshots fournisseur, quand ils sont publiés, le sont.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Taux de TVA appliqué : 20 % sauf mention contraire sur la fiche. Frais de port et seuil de franchise de port : à compléter (Nil / Géraldine) — barème réel.

4. Commande et paiement

La commande est passée par un lien de paiement Stripe. Le contrat est formé à l’encaissement. Une case « j’accepte les conditions générales de vente », non pré-cochée, doit être validée avant tout paiement.

5. Livraison

Zone de livraison : France. Transporteur retenu : à compléter (Nil) — transporteur et délai contractuel. Délai indicatif annoncé sur chaque fiche produit.

6. Droit de rétractation

Le consommateur dispose d’un délai légal de quatorze jours à compter de la réception pour se rétracter, dans les conditions des articles L221-18 et suivants du code de la consommation. Exceptions applicables aux produits descellés pour raisons d’hygiène, formulaire type de rétractation et adresse de retour : à compléter (Philippe / avocate) — rédaction et adresse de retour.

7. Garanties

Garantie légale de conformité et garantie des vices cachés : rédaction exacte des mentions obligatoires à compléter (Philippe / avocate) — texte réglementaire à reprendre.

8. Remboursements

Toute demande de remboursement est examinée par une personne, jamais par un robot seul. Plafond de remboursement délégué : à compléter (Géraldine) — montant, ou « aucun » si toute demande remonte.

9. Réclamations et litiges

Médiateur de la consommation : à compléter (Philippe / avocate) — organisme et coordonnées. Droit applicable : droit français.

10. Données personnelles

Voir la page confidentialité.

Ce qui manque, et qui doit le fournir

Philippe — forme de la société, capital, immatriculation, adresse du siège, cadre de l’avance de Hamza.
L’avocate — responsabilité produit cosmétique, personne responsable au sens du règlement (CE) n° 1223/2009, mentions obligatoires, clauses de garantie et de rétractation.
Nil — nom de domaine définitif, hébergeur retenu, coordonnées de contact publiées, compte Stripe et conditions de paiement, prestataire d’expédition.
Géraldine — adresse de retour des colis, délai de réponse annoncé au client.