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Esta página permanece en francés: las alegaciones, la composición y los textos legales nunca son traducidos por una máquina.

Conditions générales de vente

Cette page est un gabarit. Elle n’a pas été rédigée ni relue par un juriste. Chaque mention marquée « à compléter » attend une valeur réelle. Tant qu’elles y sont, cette page n’a aucune valeur contractuelle et ne doit pas être présentée comme définitive.

Aucune vente n’est ouverte à ce jour. Le paiement n’est pas activé ; ces conditions sont un gabarit préparatoire.

1. Vendeur

Identité complète du vendeur : voir les mentions légales. Coordonnées du service client : à compléter (Géraldine / Nil) — adresse e-mail et délai de réponse annoncé.

2. Produits

Les caractéristiques essentielles de chaque produit figurent sur sa fiche : contenance, composition INCI, texte du fabricant repris tel quel, pays de fabrication. Les photographies d’ambiance ne sont pas contractuelles ; les packshots fournisseur, quand ils sont publiés, le sont.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison. Taux de TVA appliqué : 20 % sauf mention contraire sur la fiche. Frais de port et seuil de franchise de port : à compléter (Nil / Géraldine) — barème réel.

4. Commande et paiement

La commande est passée par un lien de paiement Stripe. Le contrat est formé à l’encaissement. Une case « j’accepte les conditions générales de vente », non pré-cochée, doit être validée avant tout paiement.

5. Livraison

Zone de livraison : France. Transporteur retenu : à compléter (Nil) — transporteur et délai contractuel. Délai indicatif annoncé sur chaque fiche produit.

6. Droit de rétractation

Le consommateur dispose d’un délai légal de quatorze jours à compter de la réception pour se rétracter, dans les conditions des articles L221-18 et suivants du code de la consommation. Exceptions applicables aux produits descellés pour raisons d’hygiène, formulaire type de rétractation et adresse de retour : à compléter (Philippe / avocate) — rédaction et adresse de retour.

7. Garanties

Garantie légale de conformité et garantie des vices cachés : rédaction exacte des mentions obligatoires à compléter (Philippe / avocate) — texte réglementaire à reprendre.

8. Remboursements

Toute demande de remboursement est examinée par une personne, jamais par un robot seul. Plafond de remboursement délégué : à compléter (Géraldine) — montant, ou « aucun » si toute demande remonte.

9. Réclamations et litiges

Médiateur de la consommation : à compléter (Philippe / avocate) — organisme et coordonnées. Droit applicable : droit français.

10. Données personnelles

Voir la page confidentialité.

Ce qui manque, et qui doit le fournir

  • Philippe — forme de la société, capital, immatriculation, adresse du siège, cadre de l’avance de Hamza.
  • L’avocate — responsabilité produit cosmétique, personne responsable au sens du règlement (CE) n° 1223/2009, mentions obligatoires, clauses de garantie et de rétractation.
  • Nil — nom de domaine définitif, hébergeur retenu, coordonnées de contact publiées, compte Stripe et conditions de paiement, prestataire d’expédition.
  • Géraldine — adresse de retour des colis, délai de réponse annoncé au client.